Marque expirée - Marque en non vigueur
LES CALADES DE NOTRE DAME
Numéro de dépôt :
3380310
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
08/09/2015
Présentation de la marque LES CALADES DE NOTRE DAME
Déposée le 8 septembre 2005 par monsieur BARBERET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « LES CALADES DE NOTRE DAME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CALADES DE NOTRE DAME est expirée depuis le 8 septembre 2015.
BARBERET Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42